Il neige ! Merveilleux ! Mais qui déneigera mon trottoir ?

La neige fait son retour ! Mais qui déneigera mon trottoir ?

La neige est souvent la bienvenue ! Synonyme de divertissement pour de nombreux enfants, elle signifie également parcours risqué pour beaucoup d'entre nous. Qui n'a jamais chu ou du moins glissé dangereusement sur un trottoir enneigé ? Pas grand monde !

Et c'est aujourd'hui la problématique qui nous intéresse : qui se charge de déneiger nos trottoirs pour notre sécurité ?

Quelques facteurs à prendre en compte

Le déneigement de la voirie se segmente en deux secteurs : l'un où la réglementation est claire - le déneigement des routes -, l'autre où la règlementation est beaucoup moins claire et qui nous concerne - le déneigement des trottoirs.

En effet, le déneigement de la voirie appartient :

• à la commune lorsqu'il s'agit d'une voirie communale
• au conseil général lorsqu'il s'agit d'une voirie départementale
• ou à l'Etat lorsqu'il s'agit d'une voirie nationale

Cette situation claire nous permet, sauf conditions exceptionnelles, de bénéficier de routes dégagées et salées lorsque nous souhaitons nous déplacer en véhicule.

Mais pour nos trottoirs, tout dépend d'un acteur clé : la mairie ! Car la situation est bien souvent régulée par des arrêtés municipaux.

Un arrêté municipal peut en effet imposer aux riverains, propriétaires ou locataires, le déblayage de la neige ainsi que le salage ou sablage de la voirie devant leur habitation, et ce jusqu'à la limite du trottoir, le caniveau devant rester totalement dégagé pour permettre l'écoulement des eaux.

Cette situation est valable par exemple à Paris où commerçants, propriétaires et locataires, ayant un accès immédiat sur la voie publique, se doivent de déblayer devant chez eux. Ils doivent dégager le trottoir sur toute la longueur de la façade et jusqu’au caniveau afin de laisser passer les piétons.

Les mairies peuvent donc imposer, par voie d'arrêté, aux copropriétés le déneigement de leurs trottoirs : le syndic mandate donc alors un prestataire pour effectuer le salage et le sablage sur son trottoir.

Pour apprécier la situation justement pour votre copropriété, il convient donc de vous renseigner auprès de votre municipalité !

Un piéton chute devant notre copropriété, qui est responsable ?

Dans le cas d'une simple propriété, la situation est claire :

Si le trottoir est enneigé, votre responsabilité peut être engagée. C’est le cas, par exemple, si un piéton fait une mauvaise chute sous votre fenêtre. Vous devrez notifier le préjudice à votre assureur, qui aura recours à votre garantie de responsabilité civile. Elle concerne l’obligation légale d’indemnisation des dommages matériels ou corporels causés à autrui.

Pour éviter tout problème, il faut donc déblayer le trottoir. Sachez que lorsque vous souscrivez un contrat d’assurance habitation, votre responsabilité en tant que propriétaire ou locataire est incluse.

Dans le cas d'une copropriété, c'est alors la personne morale qui endosse la responsabilité, c'est donc le syndicat des copropriétaires qui doit donc déneiger, généralement par le biais du syndic de copropriété qui, comme nous le disions précédemment, mandate un prestataire pour effectuer cette tâche.

Petite conclusion pour nos copropriétés

Quoi qu'il en soit, la situation en copropriété n'est toujours pas très claire, car les syndics ont bien souvent tendance à repousser la faute sur les mairies, ce que nous rappelle M. Gilbert Mathon, député de la Somme, lors d'une question au gouvernement posée le 11 janvier dernier et pour laquelle, pour le moment, nous ne disposons pas de réponse : http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-97675QE.htm

Pelletons !

Vous l'aurez compris, la situation, comme bien souvent, offre encore quelques zones d'ombre, mais le plus simple, c'est finalement de rassembler un peu de bonne volonté et de bonnes âmes pour pelleter son trottoir : les enfants pourront même en profiter pour en faire un bonhomme de neige !

Plus sérieusement, voici un article qui vous renseignera si vous souhaitez saler votre trottoir et vous prémunir du verglas. Et pour terminer sur une note légère, découvrez avec joie ce petit billet qui vous expliquera comment pelleter sans vous faire mal au dos et découvrez quelques chiffres impressionnants sur le déneigement de la ville de Paris à la fin de cet article de TF1 News !

Bon déblayage et à bientôt !